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Marques déposées par Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine
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Éthique et famille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Éthique et famille
Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine, Fondation reconnue d'utilité publique
CERSES, Centre de recherches UMR8137 - CNRS - Université Paris Descartes

Numéro de dépôt :
3735585
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2020
Éthique et famille de Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine

Présentation de la marque Éthique et famille

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine et CERSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Éthique et famille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Les déposants sont Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 59 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et CERSES, Centre de recherches UMR8137 - CNRS - Université Paris Descartes domicilié(e) 45 rue des Saint-Pères - 75006 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine domicilié(e) 59 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque Éthique et famille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Éthique et famille est expirée depuis le 4 mai 2020.

Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine a également déposé les autres marques suivantes : Rencontres de l'Enseignement et de la Recherche en Éthique , OE FONDATION OSTAD ELAHI ETHIQUE ET SOLIDARITE HUMAINE RECONNUE D UTILITE PUBLIQUE , Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique , Rencontres de l'Éthique , OE l'éthique, parlons-en ! , OE LES TROPHEES de l'Enseignement et de la Recherche en Ethique


Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine, Fondation reconnue d'utilité publique - 59 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France - SIREN 4

CERSES, Centre de recherches UMR8137 - CNRS - Université Paris Descartes - 45 rue des Saint-Pères - 75006 - Paris - France


Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine - 59 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.